Guide de l'éco-responsabilité

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L’augmentation de la température moyenne de la planète, la diminution des réserves d’eau potable et de ressources minières, la perte de biodiversité, etc., sont des phénomènes étroitement liés au fonctionnement des activités humaines et qui tendent à s’aggraver compte tenu de nos modes de production et de consommation actuels. Les conséquences de cette dégradation de l’environnement sur les équilibres naturels et la stabilité des sociétés humaines sont diverses : changements climatiques imprévisibles, pénurie et raréfaction de matières premières, pénurie d’eau ou de nourriture, déplacement de populations, développement de maladies, pour n’en citer que quelques-unes. Ces conséquences peuvent être d’une ampleur telle qu’il devient aujourd’hui une priorité de prendre en compte l’aspect environnemental au cœur de chaque activité.

De façon analogue, la pauvreté, l’exclusion sociale et les inégalités qui se creusent entre les populations peuvent entraîner une grave déstabilisation de la société et de l’économie tout entière. C’est pourquoi aujourd’hui il devient également nécessaire d’agir pour un développement durable dans le sens de l’équité sociale.

Etat/établissements publics

Au travers du fonctionnement des administrations et des établissements publics, l’Etat occasionne des impacts sur l’environnement : par exemple les bâtiments et les transports utilisés par les agents contribuent aux émissions de gaz à effet de serre, les achats engendrent consommation de matières premières, d’énergie et produisent in fine des déchets à éliminer. D’autre part, l’Etat a une influence directe sur certains aspects sociaux : par exemple, la politique d’emploi de chaque structure administrative ou établissement public a des effets sur l’insertion de certaines catégories de la population.

En juin 2003, le gouvernement a adopté une Stratégie Nationale de Développement Durable (SNDD) incitant, entre autres, les administrations à engager des démarches d’éco-responsabilité.

Cette stratégie, révisée en 2006 puis en 2009 afin de mettre à jour les objectifs et fixer de nouvelles échéances, comprenait notamment un axe spécifique pour les administrations intitulé « Etat exemplaire ». Les objectifs concrets concernant l’exemplarité de l’Etat au regard du développement durable ont été énoncés au sein de la Circulaire du Premier ministre du 3 décembre 2008 et dans l’application législative du Grenelle de l’environnement.

Cette stratégie est acutellement en cours de révision et couvrira une nouvelle période.

Établissements sanitaires et sociaux

Les établissements de santé et médico-sociaux sont de gros consommateurs d’énergie du fait du parc immobilier important qu’ils gèrent. Ils produisent beaucoup de déchets, et notamment des déchets à risque imposant des contraintes particulières de prévention. Par ailleurs, par leur rôle de promoteur de santé, ces établissements se doivent d’être exemplaires pour préserver la santé de leurs personnels et de leurs patients et limiter les facteurs de risques environnementaux. Ces enjeux font des établissements de santé et médico-sociaux des publics particulièrement concernés par les problématiques d’éco-responsabilité. 

Autres tertiaires

De leur côté, les entreprises privées ou autres acteurs économiques, ont également trouvé un intérêt au développement durable, conciliant des objectifs sociaux et environnementaux et bien sûr un point de vue économique, primordial.


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